Déposée le 2 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-44 du 2 novembre 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ERISAY domicilié(e) Lieudit Clos du Grand Mont, ZAC Les Champs Chouettes - 27600 - SAINT-AUBIN-SUR-GAILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 042 532 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES, Mme HOULIER CAROLE domicilié(e) 104 Chemin de Clères, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952288.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ERISAY, SAS - Lieudit Clos du Grand Mont, ZAC Les Champs Chouettes - 27600 - SAINT-AUBIN-SUR-GAILLON - France - SIREN 330042532
SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES, Mme HOULIER CAROLE - 104 Chemin de Clères, BP 98 - 76233 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France
Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Location de chaises, tables, linge de table, verrerie, couverts, vaisselle ; location de salles de réunions et de réceptions, location de tentes.
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